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Dernière mise à jour : 30 juin 2026
1. Éditeur du site
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- MySmala (mysmala.com)
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- [RAISON_SOCIALE], [FORME_SOCIALE] au capital de [CAPITAL]
- Siège social
- [ADRESSE_SIEGE]
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- [RCS_VILLE] [SIREN]
- SIRET
- [SIRET]
- TVA intracom.
- [TVA]
- Directeur de la publication
- [DIR_PUBLICATION]
- Contact
- atelier.instant.t@gmail.com
2. Hébergement
Hébergeur du site web — OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007. Site : ovhcloud.com.
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3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site MySmala (marque, logo, textes, interface, code, graphismes) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite. Les contenus saisis par les utilisateurs (membres du foyer, événements, finances, etc.) restent la propriété de leurs auteurs ; l'éditeur ne se les approprie pas.
4. Responsabilité
MySmala est un outil d'organisation de la vie de famille fourni « en l'état ». L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la disponibilité du service mais ne peut garantir une absence totale d'erreurs ou d'interruptions. L'utilisateur reste responsable des informations qu'il saisit et de l'usage qu'il fait du service, dans les conditions précisées par les conditions générales d'utilisation.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (par exemple la page de paiement Stripe). L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
6. Médiation et droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français. Conformément à la réglementation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu (voir les conditions générales de vente).